Mentions légales

Mentions légales

Propriétaire, responsable du site

Le Site Internet est édité par :
La société HDucros

Directeur de publication : 
Laurent Periz, Directeur Général de HDUCROS

Le présent site est la propriété de la société Transports Henri Ducros

  • SIRET : 306 494 899 002 80

Utilisation du site hducros.fr

Le simple fait d’accéder au site implique que vous acceptiez sans réserve les termes et conditions définies ci-dessous. Si vous n’entendez pas souscrire à ces conditions, veuillez interrompre votre consultation de cette page et des pages du site.

La société HDucros se réserve le droit de modifier à tout instant les présentes. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version en vigueur.

Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’Internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, tout ralentissement, etc.) avant de procéder à la consultation du site hducros.fr

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La société HDucros ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toutes informations qu’il contient.

Le site hducros.fr peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites Internet par le biais de liens hypertexte. En tout état de cause, La société HDucros ne saurait être responsable du contenu de ces sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.

Hébergeur

SAS OVH – https://www.ovh.com/fr/
2 rue Kellermann
BP 80157 59100
Roubaix

Mesure d’audience

Le site que vous visitez est audité par le système de mesure et d’analyse d’audience Google Analytics. La mesure est effectuée via un système de marqueurs distants (utilisant le language Javascript) qui permet de recueillir des données statistiques sur notre audience afin d’améliorer la qualité et l’ergonomie de notre site Internet.

Les mesures sont effectuées de manière totalement anonyme et il ne nous est pas possible de connaître l’identité de nos visiteurs.

Crédits photos

Les photos présentes sur ce site sont la propriété exclusive de leur auteur. Elles sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs.

Ces textes interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation, la reproduction, pour un usage autre que privé ou la modification sans l’autorisation expresse de l’auteur ou de ses ayants cause.

Propriété intellectuelle – Droit d’auteurs – Copyright

Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

La société HDucros conserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site, sous réserve des droits dont bénéficient les auteurs d’œuvres publiées sur ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papiers, sont-ils réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques.

Les visiteurs du site Internet hducros.fr s’interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l’utilisation, des informations auxquelles ils ont accès.

Réalisation du site

Mediacrossing
SARL au capital de neuf mille d’euros
RCS Bordeaux n°497 553 875
N° TVA : FR 29497553875
Siège social : 17 rue Schuman – 33130 Bègles
www.mediacrossing.fr